Ce document encadre l’ensemble des infractions RP, catégories de délits, et peines associées dans le comté de Sierra Crest.
Il est applicable par les forces de l’ordre et utilisé lors des procédures judiciaires RP via le DOJ.

🟦 Titre I — Infractions contre l'ordre public

Article 1.1 — Trouble à l'ordre public

Tout comportement bruyant, irrespectueux, insultant ou provocateur dans un lieu public est interdit.

• Amende : 1 500$ + avertissement verbal ou mise en cellule préventive

Article 1.2 — Manifestation illégale

Organiser un rassemblement sans autorisation écrite de la Mairie est interdit.

• Amende : 3 000$ + dispersion par les forces de l’ordre

Article 1.3 — Refus d’obtempérer

Fuite ou désobéissance face à un ordre direct d’un agent du Sheriff.

• Amende : 5 000$ + 15 à 25 minutes de détention RP

Article 1.4 — Port d’arme illégal

Possession d’une arme sans permis valide ou avec un permis falsifié.

• Saisie + Amende : 8 000$ + 25 minutes de détention RP

🟧 Titre II — Infractions routières

Article 2.1 — Excès de vitesse

Circulation au-delà de la limite légale (80km/h en ville, 140km/h hors agglomération).

• Amende : 3 000$ + retrait du permis possible

Article 2.2 — Conduite dangereuse / drift en zone urbaine

Mise en danger d’autrui, conduite imprudente ou drift en pleine rue.

• Amende : 3 000$ + saisie temporaire du véhicule possible

Article 2.3 — Délit de fuite

Fuite d’un contrôle routier ou tentative d’échapper à une patrouille.

• Amende : 6 000$ + 25 minutes de détention RP

Article 2.4 — Conduite sans permis / usurpation de plaques

Utilisation de véhicule sans autorisation légale ou avec des plaques falsifiées.

• Amende : 6 000$ + saisie véhicule + détention possible

🟥 Titre III — Infractions contre les personnes

Article 3.1 — Agression physique légère (bagarre)

Coups échangés sans arme, en dehors d’une situation de légitime défense.

• Amende : 3 000$ + 15 minutes de détention RP

Article 3.2 — Menace avec arme / intimidation

Utilisation d’une arme ou simulation pour effrayer un civil ou agent.

• Amende : 6 000$ + détention 25 à 30 minutes RP

Article 3.3 — Tentative de meurtre / tir sans mise à mort

Tir intentionnel sur un civil ou un agent, sans exécution.

• Amende : 10 000$ + 35 minutes de détention RP

Article 3.4 — Meurtre / homicide volontaire

Exécution volontaire d’un individu civil ou membre des forces de l’ordre.

• Détention : 50 minutes RP minimum + risque de procès (DOJ)

🟨 Titre IV — Infractions contre les biens

Article 4.1 — Vol simple / pickpocket

Vol de biens sans violence ni menace directe.

• Amende : 3 000$ + restitution obligatoire

Article 4.2 — Vol avec violence / braquage civil

Extorsion ou vol impliquant menace, arme ou agression.

• Amende : 8 000$ + 30 minutes de détention RP

Article 4.3 — Cambriolage / vol de coffre / propriété

Intrusion dans une maison ou local sécurisé dans un but de vol.

• Amende : 10 000$ + 35 minutes RP + saisie des biens volés

Article 4.4 — Destruction volontaire de bien public ou privé

Détérioration d’un véhicule, infrastructure, bien public ou entreprise.

• Amende : 4 000$ + réparation + détention possible

🟫 Titre V — Infractions majeures / crime organisé

Article 5.1 — Association de malfaiteurs

Appartenance à un groupe criminel (gang, set, organisation) reconnu comme actif.

• Amende : 8 000$ + 40 minutes de détention RP + surveillance DOJ

Article 5.2 — Possession / transport de drogue

Possession de drogues illicites, même en faible quantité.

• Saisie + Amende : 8 000$ + 25 à 35 minutes RP

Article 5.3 — Fabrication ou vente illégale de drogue / armes / cigarettes

Activité criminelle avérée, avec preuves (matériel, transactions...).

• Amende : 15 000$ + 50 minutes de détention + risque CK RP selon scène

Article 5.4 — Enlèvement / séquestration

Rétention d’un civil ou agent contre sa volonté.

• Amende : 10 000$ + détention 40 à 60 minutes + procès possible

⚖️ Titre VI — Procédures spéciales et cas judiciaires

Article 6.1 — Garde à vue prolongée

Possible uniquement avec validation DOJ ou juge RP.

Article 6.2 — Perquisition / saisie

Soumise à mandat écrit signé par un juge ou par un haut-gradé Sheriff + validée par DOJ.

Article 6.3 — Procès RP

• Toute détention excédant 60 minutes doit être justifiée par un procès RP ou une enquête en cours.
• L’accusé a le droit de demander un avocat RP (ou commis d’office si disponible).

Article 6.4 — Réduction de peine / liberté conditionnelle

Peut être accordée par le DOJ en cas de coopération ou RP actif en détention.

📝 Notes :

• Toutes les amendes et temps de détention sont modulables par le Sheriff ou le juge selon la scène.
• Toute récidive multiplie les peines x2 ou x3.
• Une infraction grave répétée peut mener à un CK RP, si validé par le staff ou le DOJ.

🧾 Ce code est sujet à mise à jour. Toute modification sera annoncée sur le intranet de Sierra Crest (Discord de Moonz).